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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre MASSE
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NORSUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORSUD
M. Jean-Pierre MASSE, SOCIETE IKAT

Numéro de dépôt :
4234623
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
NORSUD de Jean-Pierre MASSE

Présentation de la marque NORSUD

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur Jean-Pierre MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre MASSE domicilié(e) 105 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IKAT, M. Jean-Pierre MASSE domicilié(e) 105 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE - 75008 - PARIS - France.

La marque NORSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSUD arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

Jean-Pierre MASSE a également déposé les autres marques suivantes : TOUR MADE , LEGEND , LEGEND SPORT , QUICKFOLD , EUROPEAN PRO AM TOUR , GIMMIE


M. Jean-Pierre MASSE, SOCIETE IKAT - 105 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE - 75008 - PARIS - France


IKAT, M. Jean-Pierre MASSE - 105 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).